COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION C.F.E.D. S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
97711695
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2007
Présentation de la marque PLAZA DEL SOL
Déposée le 29 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION C.F.E.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAZA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION C.F.E.D domicilié(e) 4, rue du Professeur Dargent, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 073 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIÉS JURILEX - France.
La marque PLAZA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAZA DEL SOL est expirée depuis le 29 décembre 2007.
COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION C.F.E.D a également déposé les autres marques suivantes : PLAZA DEL SOL ,
COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION C.F.E.D. S.A.R.L. - 4, rue du Professeur Dargent, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 404073637
AVOCATS ASSOCIÉS JURILEX - France
Inscription le 26 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366321 - Publication au BOPI 2003-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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